1-Objet 

La SARL PLUVISPORT est l’exploitant exclusif de la marque Sport et Forme (rachetée à l’ancienne titulaire). Toute référence à Sport et Forme dans ce contrat désigne uniquement l’activité de PLUVISPORT.

Le présent contrat d’abonnement et les conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre PLUVISPORT et l’adhérent. Après avoir visité ses installations, avoir pris connaissance des prestations proposées, ainsi que du règlement intérieur, l’adhérent accepte de souscrire avec le centre un contrat d’abonnement nominatif et incessible.

Par conséquent, par son abonnement, l’adhérent est le seul autorisé à pénétrer dans le centre à l’aide du badge d’accès, à utiliser les appareils et tous les autres aménagements mis à sa disposition aux horaires d’ouverture, et à assister aux cours collectifs, selon la formule choisie.

2-Prestations 
PLUVISPORT propose 3 types de prestations, le travail cardio-musculaire à l’aide des appareils du plateau musculation , les cours collectifs animés par les coachs de la salle et les cours de bike indoor animé par les coach ou en vidéo.

3-Modalités 
Les heures d’ouverture des activités et le règlement intérieur sont affichés à l’entrée du centre. L’adhérent ne peut prétendre à aucune modification ou remboursement de son abonnement, si le centre modifie les prestations fournies (horaire, matériel, amélioration des locaux…), notamment dans l’intérêt de l’adhérent ou de sa sécurité, ainsi qu’en cas de fermeture temporaire décidée par le centre (travaux suite à sinistre, amélioration des locaux…) d’une durée inférieure à 8 jours. Le centre ne peut être utilisé que dans le cadre d’un entraînement sportif. Aucune autre activité quelle que soit n’y sera tolérée, sous peine de sanction. La consommation d’alcool, de tabac ou de substances illégales est interdite. Il est interdit de s’entraîner en état d’ébriété au sein du club.

Il est interdit également de s’entraîner torse nu au sein du club. Il est interdit de s’entraîner autrement qu’en baskets propres (non utilisées à l’extérieur) ou en chaussettes propres.

4-Abonnement-Formules-durée-résiliation.
4.1 PLUVISPORT propose 9 formules d’abonnement toute l’année et 3 formules d’abonnement pendant les vacances. Formules d’abonnement toute l’année : La formule PASS 1 AN SOLO ; La formule PASS 1 AN DUO lorsque deux personnes (couple, amis, famille) achètent en même temps cette formule ; La formule PASS 16/17 ANS, durée 10 mois ; La formule PASS 6 MOIS ; La formule PASS 3 MOIS ; La formule PASS 1 MOIS ; La formule PASS 20 SÉANCES valable 6 mois ; La formule PASS 10 SÉANCES valable 3 mois ; La formule PASS 1 SÉANCE. Formules d’abonnement pendant les vacances : La formule PASS 1 SEMAINE ; La formule PASS 2 SEMAINES ; La formule PASS 2 MOIS.

4.2 Pour la durée indiquée dans chaque PASS, cette durée constitue un engagement de l’adhérent jusqu’au terme prévu indiqué sur le contrat. Le montant du PASS est donc dû par l’adhérent sauf cas prévus à l’article 8. Pour les PASS 1 AN SOLO et UN AN DUO, au terme de la durée souscrite ces contrats sont automatiquement prolongés par tacite reconduction tant que l’adhérent ne demande pas la rupture du contrat. Pour cela, l’adhérent doit en faire la demande par courrier postal avec accusé réception ou courrier remis en main propre à la salle contre récipissé signé, en respectant un préavis d’un mois.

Pour la rupture anticipée ou la suspension, voir l’article 8.

5-Prix – Paiement 
5.1 Prix Les prix applicables s’entendent toutes taxes comprises. Ils sont exprimés en euros et sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l’abonnement. Le prix du badge initial ainsi que le prix de l’abonnement sont ceux indiqués sur le contrat souscrit. PLUVISPORT se réserve le droit de modifier ses tarifs. Les nouveaux tarifs s’appliquent aux abonnements souscrits ou reconduits postérieurement à la modification tarifaire, après publication officielle sur les supports de communication habituels sauf communication contraire.
5.2 Options de paiement
5.2.1 Option 1 – Paiement intégral à l’inscription L’adhérent règle la totalité de son abonnement en une seule fois ou en plusieurs versements prédéfinis, sans prélèvement automatique. Les moyens de paiement acceptés sont la carte bancaire, les espèces et les chèques. En cas de paiement en une fois, le règlement intégral est effectué à l’inscription. En cas de paiement en plusieurs fois, plusieurs chèques sont remis simultanément à l’inscription et encaissés chaque mois.
5.2.2 Option 2 – Premier mois comptant et prélèvement bancaire L’adhérent règle le premier mois par paiement immédiat, puis les mensualités suivantes sont prélevées automatiquement sur son compte bancaire. Le premier paiement à l’inscription comprend la mensualité du premier mois, les frais de prélèvement affichés dans les locaux et le prix du badge si l’adhérent est un nouvel adhérent. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, espèces ou chèque. Les mensualités suivantes sont prélevées automatiquement chaque mois. Le montant correspond à la mensualité standard sans frais supplémentaires. Un RIB (Relevé d’Identité Bancaire) valide doit obligatoirement être fourni par l’adhérent à l’inscription. 5.3 Incidents de paiement En cas de rejet du prélèvement automatique par la banque de l’adhérent, quel qu’en soit le motif, des frais d’impayé de 15 euros par échéance non réglée, en sus du montant des mensualités restées impayées, seront réclamés en carte bancaire ou chèque à l’ordre de PLUVISPORT. Ces frais ont pour objet de compenser les frais bancaires facturés à PLUVISPORT par sa banque en cas de rejet de prélèvement ainsi que les frais de gestion comptable des incidents. À défaut de régularisation, PLUVISPORT se réserve le droit de résilier l’adhérent avec poursuites ou de lui demander de régler immédiatement le solde de son abonnement pour pouvoir continuer à profiter dudit abonnement.

6-Badge d’entrée 
L’adhérent muni de son badge en cours de validité, est autorisé à pénétrer dans l’enceinte du Centre et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture affichés. Le badge d’entrée à puce est obligatoire, payant, nominatif, incessible. La perte ou détérioration du badge entraîne une participation de l’adhérent d’un montant égal au prix d’un nouveau badge, prix affiché dans le site internet et les locaux, à régler le jour de la demande de remplacement du badge. 

7-Certificat médical de non contre-indication 
7.1 – Obligation de déclaration et remise du certificat médical

Tout adhérent reconnaît, au moment de la souscription de son abonnement, que son état de santé et sa condition physique lui permettent de pratiquer les activités sportives proposées par Sport et Forme.

L’adhérent s’engage à remettre, le jour de la signature du contrat ou dans les 8 jours qui suivent, un certificat médical de non contre-indication à la pratique des activités proposées par le club, daté de moins d’un mois.

La fourniture d’un certificat médical n’étant pas une obligation légale  pour les salles de remise en forme, Sport et Forme en fait néanmoins une recommandation fortement conseillée dans l’intérêt de la santé et de la sécurité de ses adhérents.

À défaut de remise du certificat médical dans ce délai, Sport et Forme sera déchargée de toute responsabilité en cas d’incident lié à l’état de santé de l’adhérent, et ce dernier ne pourra invoquer la résiliation du contrat pour des motifs médicaux antérieurs à la date de souscription. 7.2 – Cas particulier : grossesse. Sport et Forme accorde une attention particulière aux adhérentes enceintes, dans un souci de sécurité et de bienveillance. a) Déclaration de grossesse : Toute adhérente dont la grossesse est constatée postérieurement à la souscription de son abonnement est invitée à en informer le club dans les meilleurs délais. Elle devra fournir un certificat médical de son médecin traitant ou gynécologue, attestant de son aptitude ou de son inaptitude à poursuivre la pratique sportive, ainsi que, le cas échéant, les activités ou niveaux d’intensité autorisés. b) Poursuite de l’activité pendant la grossesse : Si le médecin atteste de l’absence de contre-indication à la pratique sportive adaptée, l’adhérente pourra continuer à fréquenter Sport et Forme sous réserve : De respecter les recommandations médicales en vigueur, D’informer les coachs de sa situation afin qu’ils adaptent les exercices proposés, De signer une décharge de responsabilité spécifique remise à l’accueil. Sport et Forme décline toute responsabilité en cas d’accident survenu en l’absence de déclaration de grossesse ou en cas de non-respect des préconisations médicales. c) Suspension de l’abonnement pour grossesse. À l’initiative de l’adhérente, un report des journées d’absence pour grossesse peut être demandé, si et seulement si celle-ci fait parvenir au club une attestation médicale d’inaptitude à la pratique sportive par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre récépissé signé. Les modalités de suspension sont les suivantes : La date de prise d’effet de la suspension correspond à la date figurant sur l’attestation médicale ; La durée maximale de suspension est de 6 mois ; La suspension ne peut être exercée qu’une seule fois et ne peut être fractionnée. d) Reprise de l’activité après l’accouchement : La reprise de l’activité sportive au sein du club sera subordonnée à la présentation d’un nouveau certificat médical de reprise d’activité sportive. Ce certificat devra être remis à l’accueil avant toute reprise effective des entraînements. e) Résiliation pour grossesse : La grossesse constitue un motif légitime de résiliation anticipée, conformément au Code de la consommation et à la recommandation n° 87-03 du 26 juin 1987 de la Commission des Clauses Abusives.  L’adhérente souhaitant résilier devra adresser à Sport et Forme une lettre recommandée avec accusé de réception, accompagnée d’un justificatif médical attestant de sa grossesse.

8-Non utilisation de l’abonnement. Suspension. Résiliation.
8.1 – Résiliation à l’initiative du Membre 8.1.1 – Abonnement avec engagement de durée : L’abonnement souscrit pour une durée déterminée engage l’adhérent jusqu’à son terme. La résiliation d’un abonnement à la salle de sport est encadrée par le contrat signé, qui précise les modalités en fonction de la formule souscrite. Toute demande de résiliation doit être adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse du club, ou remise en main propre contre récépissé signé, avec un préavis d’un (1) mois à compter de la date de réception du courrier. Tout mois entamé est intégralement dû. 8.1.2 – Abonnement en PASS séances. Seules les règles des articles 8.3 et 7.2 sont applicables. 8.1.2 – Résiliation anticipée pour motif légitime

Pour les contrats d’une durée supérieure ou égale à trois mois, l’adhérent peut résilier le contrat si un changement de situation professionnelle ou personnelle l’empêche définitivement de bénéficier des services de la salle. Un justificatif devra être joint à la demande de résiliation.

Les motifs légitimes ouvrant droit à une résiliation anticipée sans pénalités sont les suivants, sur présentation des justificatifs correspondants: Déménagement à plus de 30 km de l’établissement pour raison professionnelle (attestation employeur + justificatif de domicile); Licenciement ou perte d’emploi involontaire (lettre de licenciement ou attestation Pôle emploi); Invalidité, maladie grave ou accident rendant la pratique sportive impossible pour strictement plus de six mois (certificat médical d’un médecin spécialiste); Grossesse (certificat médical); Décès de l’adhérent (acte de décès transmis par un ayant droit); Surendettement reconnu (attestation de la commission de surendettement)

Dans ces situations, la résiliation prend effet à la date de réception du courrier recommandé accompagné des justificatifs. Les sommes correspondant aux mois non consommés après la date d’effet seront remboursées au prorata. 8.2 – Droit de rétractation. En cas de souscription à distance (internet, téléphone), le Membre dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer son droit de rétractation, sans frais et sans avoir à se justifier. Ce délai court à compter du lendemain de la souscription du contrat. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux abonnements souscrits directement dans les locaux de Sport et Forme. 8.3 – Suspension temporaire (gel de l’abonnement) : L’adhérent peut demander une suspension temporaire de son abonnement, une fois par année civile et pour une durée maximale de six (6) mois, sur présentation d’un certificat médical. La suspension entraîne le report équivalent de la date de fin de l’abonnement du contrat. Pendant la suspension d’un abonnement les prélèvements mensuels se poursuivent normalement pendant la période de suspension. En contrepartie, la date de fin de l’abonnement est automatiquement prolongée pour la période de la suspension (X mois). Durant ces X mois prolongés, aucun prélèvement ne sera effectué — l’adhérente bénéficie ainsi pleinement de tous les mois pour lesquels il aura cotisé. En résumé, l’adhérent ne perd aucun mois d’abonnement : la période d’arrêt est simplement reportée à la fin de son contrat, sans aucun frais supplémentaire. 8.4 –Grossesse. Voir article 7.2 8.5 – Résiliation à l’initiative de Sport et Forme: Sport et Forme se réserve le droit de résilier l’abonnement de plein droit, sans indemnité due à l’adhérent, dans les cas suivants : ∙ Non-respect du règlement intérieur et de la charte du club, Fraude dans l’utilisation de la carte d’abonnement ou dans la constitution du dossier (fausse déclaration, falsification de pièces) , Défaut de paiement non régularisé dans un délai de trente (30) jours suivant la mise en demeure∙ Comportement constitutif d’un trouble à l’ordre public ou portant atteinte à la sécurité des autres membres ou du personnel. L’adhérent, mis en cause dispose d’un droit de réponse, par tous moyens, dans les quinze (15) jours suivant la première présentation du courrier recommandé, afin de faire valoir ses observations. Passé ce délai, sans retour ou justification probante, Sport et Forme pourra procéder à la résiliation de l’abonnement. 8.6 – Information préalable à l’échéance (Loi Chatel). Conformément à l’article L.215-1 du Code de la consommation, Sport et Forme informera l’adhérent par écrit de sa faculté de ne pas renouveler son contrat, au plus tard un (1) mois avant la date limite permettant à l’adhérent d’exercer ce droit.  Cette information sera adressée par e-mail ou courrier à la dernière adresse connue de l’adhérent. 8.7 – Résiliation par voie électronique. Conformément à l’article L.215-1-1 du Code de la consommation, si le contrat a été souscrit par voie électronique, l’adhérent peut également résilier par voie électronique. Un formulaire de résiliation en ligne est disponible sur le site de Sport et Forme à cet effet. 8.8 – Effets de la résiliation. La résiliation met fin à l’accès aux installations de Sport et Forme à la date d’effet. Les sommes dues et non réglées à la date de résiliation restent exigibles. Aucun remboursement ne sera effectué pour les périodes déjà réglées et consommées. En tout état de cause un justificatif devra être présenté à la salle SPORT ET FORME. La demande de rupture ou de suspension du contrat devra s’effectuer exclusivement par écrit. 

9-Objet et finalités de la collecte d’images
Dans le cadre de sa communication et de la promotion de ses activités, PLUVISPORT peut être amené à prendre des photographies et/ou réaliser des vidéos au sein de la salle, lors des cours collectifs, des séances d’entraînement, des événements ou défis sportifs organisés par la salle. Les supports visuels collectés pourront être utilisés exclusivement aux fins suivantes : Promotion des activités et des cours proposés par Sport et Forme ;Animation des réseaux sociaux de la salle (Instagram, Facebook, et tout autre réseau social actif de la salle) ; Publication sur le site internet de Sport et Forme ; Supports de communication digitaux (stories, réels, publications, newsletters) liés à la vie de la salle ; Valorisation de l’ambiance et de l’esprit de la communauté Sport et Forme. Ces images ne seront en aucun cas utilisées à des fins commerciales impliquant la cession à des tiers, à des fins publicitaires pour le compte d’annonceurs extérieurs, ni diffusées dans un contexte susceptible de porter atteinte à la dignité ou à la vie privée de l’adhérent(e). 9.1-Modalités du consentement Le consentement à l’utilisation de l’image est recueilli de manière distincte, via la case à cocher figurant sur un formulaire en annexe. Ce consentement est facultatif et indépendant de la souscription de l’abonnement : son refus n’entraîne aucune conséquence sur l’accès aux services du Club ni sur les conditions tarifaires applicables.   9.2-Durée de l’autorisation : L’autorisation d’utilisation de l’image est accordée pour une durée indéterminée ou jusqu’au retrait du consentement par l’adhérent(e). 9.3 Engagements de PLUVISPORT. La salle s’engage à: Ne publier aucune image susceptible de porter atteinte à la dignité, à l’honneur ou à la vie privée de l’adhérent(e) ; Ne pas utiliser les images dans un contexte différent de celui ayant motivé l’autorisation sans recueillir un nouveau consentement ; Ne pas céder les images à des tiers à titre commercial sans accord exprès et spécifique de l’adhérent(e) ; Conserver les autorisations signées dans le dossier adhérent pendant toute la durée définie à l’article 9.2 ; Respecter les demandes de retrait. 

10-Assurance 
Le Centre est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celles de son personnel et des intervenants professionnels. De son côté l’adhérent déclare souscrire une police d’assurance au titre de sa propre responsabilité civile, le couvrant de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers ou à lui-même, de son propre fait, pendant l’exercice de ses activités dans l’enceinte du Centre. La responsabilité de PLUVISPORT ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations. L’utilisation de butées pour bloquer les disques de poids sur barre pour les exercices de développé-couché ou développé-incliné est interdite (risque d’étouffement). Incliner la barre sur le côté permet de décharger la barre en cas d’urgence.

11-Vidéosurveillance
– Sécurité : Le Centre est placé sous vidéosurveillance permanente. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi informatique et liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004). Chaque adhérent s’engage en cas d’accident dont serait victime en sa présence un autre pratiquant à alerter immédiatement les secours.  

12-Objets perdus ou volés
Pluvisport décline toute responsabilité en cas de perte ou vol des affaires personnelles.

13. Accès libre – Salle en libre-service
13.1 Conditions d’accès
L’accès en autonomie, en dehors de la présence du personnel du club, est conditionné à une inscription préalable sur des créneaux horaires déterminés, effectuée par l’adhérent sur la plateforme de réservation de la salle, permettant de réguler la fréquentation et d’assurer la traçabilité des passages. La salle Sport et Forme présente une capacité maximale théorique inférieure ou égale à 199 personnes. L’accueil en période d’accès libre est quant à lui strictement limité à 19 pratiquants présents simultanément. L’accès libre est strictement réservé aux adhérents majeurs, disposant d’un droit d’accès en cours de validité et ayant préalablement validé le dispositif d’auto-évaluation de leur condition physique prévu à l’article 13.2. La durée des créneaux horaires est librement fixée par PLUVISPORT. L’inscription doit être réalisée minimum une heure avant l’accès à la salle, notamment depuis un smartphone ou un ordinateur.
13.2 Auto-évaluation obligatoire de la condition physique Avant tout accès à la salle en accès libre, chaque pratiquant doit obligatoirement procéder à une auto-évaluation de sa condition physique, réalisée pour lui-même et sous sa seule responsabilité. Cette auto-évaluation ne constitue ni un diagnostic médical, ni une autorisation médicale de pratiquer.
Elle vise à sensibiliser le pratiquant aux risques liés à son état de santé, à l’alerter sur les risques d’une pratique sportive en autonomie et à l’informer sur les risques liés au dopage. L’adhérent est invité à se prononcer sur les propositions suivantes : votre médecin a limité votre pratique sportive à certaines activités ; vous ressentez des douleurs à la poitrine, des palpitations ou un rythme cardiaque irrégulier lors d’un effort physique ; vous avez eu des malaises ou des pertes de connaissance, même sans effort ; vous êtes enceinte ; un membre de votre famille est décédé subitement d’une cause cardiaque ou inexpliquée ; au regard de vos antécédents médicaux et de votre état de santé actuel, vous pensez qu’un avis médical est nécessaire avant de commencer ou reprendre une activité physique ; vous avez déjà ressenti un essoufflement inhabituel ou excessif lors d’efforts, même minimes ; vous présentez des problèmes osseux, articulaires ou musculaires susceptibles de s’aggraver lors d’une activité physique ; vous consommez des produits « dopants » ou vous suivez un traitement médical. Si l’adhérent se reconnaît dans au moins une des propositions, il lui est vivement recommandé de consulter un médecin avant de pratiquer une activité physique en accès libre.
13.3 Information sur les risques liés à l’absence de personnel Cette salle de sport est exploitée en accès libre, sans présence de personnel pendant certaines plages horaires. En conséquence, aucune assistance immédiate ne peut être assurée en cas d’accident, de malaise ou de mauvaise utilisation d’un équipement. Il est vivement déconseillé de pratiquer seul en accès libre. Chaque pratiquant s’engage à respecter le nombre de 19 personnes maximum dans la salle en accès libre, à utiliser les équipements conformément aux consignes affichées, à adapter sa pratique à ses capacités physiques, à interrompre immédiatement l’activité en cas de douleur, de malaise ou de sensation inhabituelle et à respecter strictement l’ensemble des prescriptions relatives à l’accès libre prévues dans les conditions générales de vente et dans le règlement intérieur. La pratique d’une activité sportive en accès libre implique une autonomie totale et une responsabilité individuelle accrue.
13.4 Accès réservé aux majeurs L’accès libre est strictement réservé aux personnes majeures et strictement interdit aux mineurs. Aucun mineur ne peut y accéder, même accompagné ou muni d’une autorisation parentale, sans exception. Cette interdiction est mise en place pour des raisons de sécurité, la pratique sportive en accès libre s’effectuant sans présence de personnel, et vise à garantir que les utilisateurs disposent de la capacité d’évaluer les risques et d’agir de manière autonome en cas d’urgence.
13.5 Utilisation des équipements Les équipements mis à disposition en accès libre doivent être utilisés strictement conformément aux consignes affichées à proximité immédiate de chacun d’eux. Toute utilisation non conforme engage la responsabilité exclusive de l’adhérent.
13.6 Engins à assistance électrique Les engins à assistance électrique et engins de déplacement personnel motorisés (trottinettes, vélos électriques, gyropodes, hoverboards, monoroues électriques, etc.), ainsi que la recharge de leurs batteries, sont interdits partout au sein de l’établissement, y compris dans les zones annexes et circulations et dans l’entrée. Cette interdiction est prévue pour des raisons de sécurité incendie, notamment en raison des risques d’incendie, d’explosion, de dégagement de fumées toxiques ou d’obstruction des cheminements d’évacuation. 13.7 Consignes de sécurité et secours L’établissement est équipé d’un dispositif de surveillance à distance (caméras, bouton d’alerte et système audio) relié à un opérateur de télésurveillance habilité, joignable 24h/24, en mesure de procéder à une levée de doute et d’alerter les secours si nécessaire. Les consignes de sécurité sont affichées de manière visible à proximité des dispositifs d’alerte et des points d’appel. Elles précisent la conduite à tenir en cas d’incident, les numéros d’urgence ainsi que l’adresse de l’établissement, afin de faciliter l’intervention des secours.
13.8 Acceptation et responsabilité du pratiquant En accédant à la salle en configuration accès libre, l’adhérent reconnaît avoir été pleinement informé des conditions de l’accès libre définies au présent article, accepter les risques inhérents à une pratique sportive sans personnel et s’engager à respecter l’ensemble des règles de sécurité, des présentes conditions générales de vente et du règlement intérieur. L’adhérent s’engage à interrompre immédiatement son activité en cas de douleur, de malaise ou de sensation inhabituelle et à utiliser les dispositifs d’alerte mis à sa disposition si nécessaire.

14. Repas, boissons et événements conviviaux
Dans le cadre de la vie du club, PLUVISPORT peut organiser ponctuellement des moments conviviaux (pots, repas partagés, célébrations) réunissant les adhérents et le personnel de la salle. Les adhérents peuvent également, entre eux et en petit comité, organiser leurs propres événements privés au sein de la salle, notamment à l’occasion d’anniversaires. Ces événements peuvent donner lieu au partage de repas faits maison, d’aliments achetés dans le commerce et de boissons apportés par les participants eux-mêmes. PLUVISPORT n’exerce aucune activité de restauration au sens de l’article L. 421-3 du Code de la consommation. Elle ne prépare, ne vend ni ne fournit les denrées consommées à ces occasions et n’exerce aucun contrôle sur leur origine, leur préparation, leur conservation ou leur transport. En conséquence, PLUVISPORT décline toute responsabilité en cas de toxi-infection alimentaire, d’intoxication ou de réaction allergique liée à la consommation d’aliments ou de boissons partagés lors de ces événements conviviaux, qu’ils soient organisés par PLUVISPORT ou par les adhérents entre eux, sous réserve du droit commun de la responsabilité civile pour faute prouvée (article 1240 du Code civil). Chaque participant demeure seul responsable des denrées qu’il apporte, prépare ou consomme et doit veiller au respect des règles d’hygiène de base recommandées par le ministère chargé de la Santé et la DGCCRF pour les repas partagés, notamment le respect de la chaîne du froid, des dates limites de consommation ainsi que des conditions de transport et de conservation des plats faits maison. Il est vivement recommandé à tout adhérent souffrant d’allergies ou d’intolérances alimentaires de s’informer systématiquement de la composition des plats avant consommation et d’en informer les organisateurs de l’événement. PLUVISPORT invite les adhérents organisant un événement privé à indiquer, dans la mesure du possible, la composition des plats proposés, notamment la présence des allergènes majeurs visés par le règlement (UE) n° 1169/2011, dit règlement INCO.

15. Acceptation des conditions générales
Ces conditions générales de vente font partie intégrante du contrat d’abonnement. L’adhérent reconnaît expressément les avoir lues, comprises et acceptées.

Ces conditions générales de vente font partie intégrante du contrat d’abonnement et l’adhérent reconnaît expressément les avoir lues, comprises et acceptées.